Impression

BSB
Metallverformung GmbH + Co. Stanzwerk
Siemensstraße 8
D-89331 Burgau
Tél. +49 8222 4001-0
Fax +49 8222 4001-39
mail@bsb-bwb.de

Dirigeants :
Rudolf BESTLER
Brigitte BESTLER

Registre du commerce :
Memmingen HRA 1808

Siège social: Günzburg 

Numéro d’identification
TVA : DE 128455115 

SIRET : 121/153/52405
Responsable du contenu conformément à
§ 6 MDStV (convention internationale sur les services de médias) : Christian BESTLER 

BWB
Behälter-Werk Burgau GmbH + Co. KG
Siemensstraße 8
D-89331 Burgau
Tél. +49 8222 4001-0
Fax +49 8222 4001-39
mail@bsb-bwb.de

Dirigeant :
Rudolf BESTLER
Christian BESTLER

Registre du commerce :
Memmingen HRA 11488
Siège social: Günzburg 

Numéro d’identification
TVA : DE 814841883 

SIRET : 121/153/56605
Responsable du contenu conformément à
§ 6 MDStV (convention internationale sur les services de médias) : Christian BESTLER

 

Responsabilité / Disclaimer / Droit d’auteur

1. Contenu de l’offre en ligne 

L’auteur décline toute responsabilité eu égard à l’actualisation, l’exactitude, l'intégralité  ou la qualité des informations mises à disposition. Toutes demandes de réparation de préjudice à l’encontre de l’auteur, se rapportant à des dommages de type matériel ou immatériel ayant été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations, ou par l'utilisation ou la non-utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont par principe exclues, dans la mesure où il n’existe aucune faute justifiée intentionnelle ou de négligence grave de l’auteur. 

Toutes les offres sont sans engagement et non obligatoires. L'auteur se réserve le droit explicite de modifier tout ou partie de l'offre sans avis préalable, d’ajouter, de supprimer ou de suspendre la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes vers des sites web étrangers (« hyperliens ») situés en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité lui incomberait uniquement s’il en connaissait le contenu et aurait la possibilité technique d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites. Par la présente, l’auteur déclare explicitement qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illicite n’était identifiable. L’auteur déclare n'avoir aucune influence sur la configuration actuelle ou future, les contenus ou la qualité des pages auxquelles est fait référence. En conséquent, il décline toute responsabilité eu égard  aux contenus des pages auxquelles est fait référence et qui ont été modifiées après la mise en place des liens. Ceci s’applique pour tous les liens et références mis en place dans le cadre de cette offre en ligne, ainsi que pour les entrées étrangères dans les forums de discussions, listes de liens, mailing. Seul le fournisseur du site web, auquel a été fait référence, est responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi mises à disposition, et non celui faisant simplement référence à la publication correspondante via les liens.

3. Droit d’auteur et marque de fabrique

Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques utilisés, des documents audio, des séquences vidéo et des textes ; d’utiliser les graphiques, les documents audio, les séquences vidéo créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes du domaine public. Toutes les marques déposées et marque de fabrique mentionnées dans le cadre de l’offre en ligne et éventuellement protégées par des tiers sont soumises intégralement aux dispositions du droit des marques de fabrique respectif en vigueur, ainsi qu’aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La seule mention ne doit pas permettre de conclure que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers! Le copyright des objets publiés par l’auteur et crées par lui-même reste la propriété de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans l’accord explicite de l’auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où internet offre la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données par l'utilisateur se fait volontairement et en toute conscience. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts - si techniquement possible et raisonnable - sans divulgation des données, de manière anonyme ou par l’utilisation d’un pseudonyme sont autorisés. L’utilisation des données de contact publiées dans les mentions obligatoires et légales ou autres, telles que les adresses postales, numéro de téléphone et de fax, adresse e-mail par des tiers et sans autorisation préalable est strictement interdite. Des actions juridiques à l’encontre d’expéditeurs de "spam-mails"  pourront être entreprises en cas de non-respect de cette interdiction. 

5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre en ligne. Si certaines formulations, extraits ou phrases ne respectaient pas ou que partiellement la législation ou la situation juridique en vigueur, la validité des autres parties du document n’en serait pas affectée.